Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUE DU FRAIS
PROSOL, SAS

Numéro de dépôt :
4258956
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
RUE DU FRAIS de PROSOL

Présentation de la marque RUE DU FRAIS

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE DU FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉS COMMERCIALES DU CHAPOT, 205 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 593 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NomoS, Mme. Héléna DELABARRE domicilié(e) 13 RUE Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RUE DU FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DU FRAIS arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

PROSOL a également déposé les autres marques suivantes : VIA DEL FRESCO , COSI FRESCO , YAPLUKA , Ker Argouët , SP , LES HALLES D'ANTOINE , VERY FRESCO


PROSOL, SAS - ZONE D'ACTIVITÉS COMMERCIALES DU CHAPOT, 205 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 528593866


NomoS, Mme. Héléna DELABARRE - 13 RUE Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fromages ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; compotes de pommes, fruits confits, fruits surgelés, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; écorces de fruits, pulpe de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gélatine à usage alimentaire ; boissons lactées ; salades de légumes ; pickles ; purée de tomates ; raisins secs ; jus de tomates pour la cuisine ; yaourts, soupes de légumes, soupes à base de viande ou de poisson et potages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs ; sauces à salades ; sauce tomate ; sauces (condiments) ; taboulé ; tartes ; vanille (aromates) ; yaourts glacés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, et services d'approvisionnement de produits d'alimentation ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication y compris électroniques pour la vente en gros ou au détail dans le domaine de l'alimentation ; services rendus dans le cadre du commerce en gros ou de détail des produits alimentaires.